Classification du fer et de l'acier pour l'importation et l'exportation

Obtenez de l'aide pour classer divers articles en fer et en acier, principalement ceux classés au chapitre 72.

La fonte brute, qui peut être constituée de fonte brute alliée ou non alliée, est incluse dans la position 7201. Elle peut être :

Les ferro-alliages sont compris dans la position 7202. Ils peuvent être :

Les produits suivants sont exclus :

Les produits suivants sont inclus :

Les produits fabriqués à partir de minerais concentrés (n° 2601) sont exclus du n° 7202.

Sont inclus les déchets et débris ferreux, généralement utilisés pour la récupération du métal par refusion ou pour la fabrication de produits chimiques.

Ils résultent de la fabrication ou de l'usinage de métaux et d'articles métalliques inutilisables pour cause de casse, découpage, usure ou autres raisons.

Ils prennent la forme de :

Les produits suivants sont inclus :

Les produits suivants sont exclus :

Sont inclus les lingots de métal fabriqués en coulant le contenu métallique liquide d'un four ou d'un creuset dans des moules métalliques ouverts.

Les lingots sont la matière première du processus de travail des métaux, ils peuvent entrer :

Les produits suivants sont exclus :

Sont inclus les produits semi-finis (ne pouvant être conditionnés en bobines) s'ils sont :

Ces produits comprennent :

Les produits suivants sont inclus :

Les produits nervurés à profil angulaire sont exclus et sont classés sous la position 7216.

Les produits laminés plats de toute taille (autres que rectangulaires ou carrés) sont inclus s'ils ont :

La barre et les tiges sont incluses. Le n° 7213 couvre les produits laminés à chaud en bobines irrégulièrement enroulées.

Les angles et formes sont classés sous la position 7216 et :

Le fil (plaqué et non plaqué) est inclus.

Les produits suivants sont inclus :

Les produits laminés plats d'une largeur de 600 millimètres ou plus sont inclus.

Les produits peuvent être :

Les produits laminés plats d'une largeur inférieure à 600 millimètres sont inclus.

Les produits peuvent être :

Les barres et tiges (laminées à chaud et en bobines irrégulières) sont incluses.

Sont incluses les barres et tiges (non comprises dans la position 7221) laminées à chaud ou à froid.

Les angles, formes ou sections sont inclus s’ils sont :

Le fil est inclus.

Les produits suivants sont inclus :

Les produits laminés plats d'une largeur de 600 millimètres ou plus sont inclus.

Les produits peuvent être :

Les produits laminés plats d'une largeur inférieure à 600 millimètres sont inclus.

Les produits peuvent être :

Les barres et tiges (laminées à chaud et en bobines irrégulières) sont incluses.

Les produits suivants sont inclus :

La fonte à graphite sphéroïdal est classée parmi les «Autres ouvrages en fonte» sous la sous-position 7325 99 90.

Elle n'est pas classée comme fonte non malléable (sous 7325 10 00) car elle est déformable sous :

Elle n'est pas classée comme fonte malléable sous 7325 99 10. Le code 7325 99 10 60 couvre la fonte à graphite sphéroïdal (également connue sous le nom de fonte ductile) et ses parties, des types utilisés pour :

En effet, il diffère en termes de composition et de méthode de production. La fonte malléable sous pression ou martelage peut facilement s'étaler et s'aplatir.

Le forgeage est un processus dans lequel le métal est façonné par la chaleur et la pression.

Le forgeage à chaud et l'estampage sont la production de formes ou de sections métalliques par façonnage à chaud d'ébauches découpées dans des matrices.

Le tréfilage est un processus à froid dans lequel des barres ou des tiges (en bobines irrégulièrement enroulées) sont étirées à travers une ou plusieurs matrices à grande vitesse pour obtenir un fil enroulé d'un diamètre plus petit.

L'étirage brillant est un processus à froid dans lequel des barres ou des tiges sont étirées à vitesse lente à travers une ou plusieurs matrices pour obtenir des produits de sections plus petites ou de formes différentes.

L'étirage à chaud est un processus dans lequel le métal est chauffé et passé dans une matrice pour produire la forme finie.

Laminé ou obtenu par coulée continue désigne un procédé qui coule de l'acier en fusion directement en formes semi-finies.

L'extrusion à chaud est un procédé consistant à enfermer une pièce de métal chauffée à température de forgeage (environ 360 à 520 degrés Celsius) dans une enceinte. Une haute pression est appliquée sur le métal qui est ensuite forcé à travers une filière.